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1988I) Les intervenants sur le marché boursier II) L'outil de travail détournétexte imprimé
DALLOZ 2015"Le Code de commerce Dalloz, partie codifiée et textes complémentaires, est notammeent à jour de : -la loi du 18 juin 2014 relative a l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises; -la loi du 17 mars 2014 sur la consommation; -l'or[...]texte imprimé
Première partie. L'originalité du droit du commerce international Titre 1. La détermination des règles applicables au commerce international Titre 2. Le règlement des litiges du commerce international Deuxième partie. Les opérateurs du comm[...]texte imprimé
Laurent HOCINE, Auteur | 1980I - Les professions non commerciales II - Les sources du droit commercial III - La liberté du commerce et de l'industrie IV - La justice commerciale V - La preuve commerciale VI - L'acte de commerce et le commerçant VII - Les devoirs du co[...]Article : texte imprimé
Introduction : Le secret, gardien de la création Panorama : - Ouverture - L'Economie réelle face à la déloyauté des affaires Les atteintes économiques à l'entreprise : quels enjeux ? - Pourquoi la protection des actifs immatériels est-[...]Article : texte imprimé
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Première partie. Effets de commerce Chapitre 1. Généralités (1 à 10) Chapitre 2. Lettre de change (11 à 150) Chapitre 3. Billet à ordre (151 à 158) Chapitre 4. Warrants (159 à 166) Chapitre 5. Titres non cambiaires (167 à 173) Chapitre 6. [...]texte imprimé
HAUSSMANN, Auteur | 1973Titre préliminaire. Histoire et législation en Alsace-Lorraine Titre I. Le droit civil local Titre II. Lorganisation judiciaire et la procédure civile Titre III. Le droit commercial Titre IV. Le droit administratif Titre V. Le droit social[...]texte imprimé
PARTIE.01. LES SOURCES DU DROIT DES MARCHÉS PUBLICS SECTION.01. Les sources Internes SECTION.02. Les sources Européennes SECTION.03. Les sources extérieures au droit de l'Union Européenne PARTIE.02. LA NOTION DE MARCHÉ PUBLIC SECTION[...]Article : texte imprimé
Laurence IDOT, Auteur |Les insuffisances de l'article 102 TFUE qui justifient le Digital Markets Act (DMA), définitivement adopté le 14 septembre 2022 et entré en vigueur le 1er novembre 2022. Ce nouveau règlement vient également accompagner le Digital Services Act (D[...]Article : texte imprimé
Ronan LE VELLY, Auteur |Analyse de l'introduction du développement durable dans le domaine du droit de la commande publique et l'élargissement du périmètre des discriminations acceptables lors des appels d'offres.texte imprimé
1 - La contrefaçon : une pratique immorale, anti-économique et dangereuse pour les consommateurs A. Une négation de la propriété intellectuelle B. Un préjudice économique considérable C. Des risques de plus en plus manifestes pour les consomm[...]texte imprimé
Première partie - Robot et intelligence artificielle : quels contours ? Robotique appliquée et droit L'interaction homme-robot : dimensions affectives et sociales dans les interactions parlées Intelligence artificielle et robots : entre[...]