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Yves MAYAUD, Auteur |Répercussions sur le droit nationale des évènements qui se sont déroulés en Syrie en lien avec les tentatives de prise de pouvoir par l'organisation terroriste (EI).Article : texte imprimé
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Yves MAYAUD, Auteur |Les agressions sexuelles ont contre elles d'être commises le plus souvent sans témoins, ce qui, non seulement en accentue les risques, mais encore en rend la preuve particulièrement difficile.texte imprimé
Ecole des officiers de la Gendarmerie Nationale, Auteur | 1995-1996Ce recueil relate les composantes jurisprudentielles de la notion d'ordre public, de police et de dignité humaine qui ont été adoptées le 25 octobre 1991 et le 23 janvier 1992, par deux arrêtés des maires des communes de Morsang-sur-Orge (Essonn[...]Article : texte imprimé
Thomas LEBRETON, Auteur |Les atteintes perpétrées contre les forces de l'ordre sont aujourd'hui largement appréhendées par le droit pénal spécial.texte imprimé
Première partie : Les agressions en service I - Bilan II - Conséquences Deuxième partie : Les atteintes aux biens I - Variation mensuelle II - Variation horaire III - Typologie des biens atteints IV - Typologie des atteintes commises V[...]Article : texte imprimé
Yves MAYAUD, Auteur |La manière de recevoir la causalité dans les délits non intentionnels n'est jamais insignifiante, tant peut être subtile la séparation entre ses deux versions. Les deux arrêts sélectionnés contiennent chacun un critère différent : le « facteur d[...]
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Cette convention vise le prévention de l'exploitation et des abus sexuels à l'encontre des enfants, la protection des enfants victimes d'infractions de nature sexuelle et la poursuite des auteurs. En soulignant le respect des droits de l'enfant [...]texte imprimé
Chapitre 1. Les atteintes à la vie humaine Chapitre 2. Les vols Chapitre 3. Les infractions liées aux moyens de paiement Chapitre 4. La délinquance informatique Chapitre 5. Les infractions à la législation sur les stupéfiants Chapitre 6. Le[...]
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Jeanne DUPENDANT, Auteur | 2011Partie 1. Les crimes d'honneur, une violation des droits humains internationalement reconnus Chapitre 1. La qualification juridique des crimes d'honneur Chapitre 2. L'irrecevabilité de l'argument culturel pour justifier les crimes d'honneur [...]Article : texte imprimé
l'EI place les enfants au coeur de leur propagande lors de l'instauration de leur califat. Bien que victimes d'un choix fait à leur insu, ces enfants sont perçus comme des dangers potentiels par les autorités de leur pays d'origine qui préfèrent[...]Article : texte imprimé
- Recherche piste désespérément : . Quand la vie tient à un fil . Mon nom est personne . Retrouver des empreintes . Un seul être vous manque . R.I.F. hifi à Paname - Entre ciel et terre . A l'air libre . Le savoir flair de la BSPP . L[...]
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Première partie : Fuir Deuxième partie : Espérer Troisième partie : Résister Quatrième partie : Survivre Cinquième partie : Sombrer ?
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PARTIE.01. UN FLEAU MONDIAL MALGRE UNE IMPLANTATION TEXTUELLE INTERNATIONALE SOLIDE DE MECANISMES DE PROTECTION DES DROITS DE L'ENFANTS EN MATIERE D'EXPLOITATION SEXUELLE 01. L'ampleur du phénomène, un phénomène qui se développe àl'intérieur [...]
