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Bulletin : texte imprimé
Les notes du CREOGN, 57 - mars 2021 - Transition écologique et services publics
Arthur RIBEIRO DE CARVALHO, Auteur | 2021* Au cours des dernières années, les problématiques du changement climatique et de la pollution de lenvironnementont pris une place de plus en plus importante dans les débats publics.La France a progressivement traduit ses prises de positions [...]![]()
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Première journée - Allocutions d'accueil - Le risque de développement d'une société de prévention à une société de précaution - Qui parle de risque zéro ? - La précaution n'est pas abstention - La diabolisation du risque - Tables rondes -[...]![]()
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- Pas d'armistice pour les déchets de guerre - Perchlortes : les revenants - Décharges sous-marines de munitions - Boues de dragage, le vice caché - Coquillages insalubres - PCB : 717 sites terrestres pollués - PCB, pas un fleuve ou bassin[...]![]()
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Panorama : - L'impact de la criminalité environnementale sur les entreprises - Conflictualité et géoéconomie des ressources - Illicit Trade in Wildlife : Convergence with Other Crimes - Criminalité environnementale : enjeux et conséquences p[...]![]()
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Alexandra LANGLAIS, Auteur ; Jacques BAUDRY, Auteur |- Une politique d'adaptation et de consolidation du droit existant - Vers une traduction politique et juridique d'une vision renouvelée de la biodiversité![]()
Bulletin : texte imprimé
Revue internationale de police criminelle, N°434-439 - 1992 - Revue internationale de police criminelle
N°439 : - La protection des données au Canada et dans la Gendarmerie royale - Le nouveau code de procédure pénale italien - La protection de l'environnement aux Etats-Unis - La lutte contre le crime organisé eu URSS - Le difficile équilibre[...]![]()
Bulletin : texte imprimé
Revue internationale de police criminelle, N°458-459 - 1996 - Revue internationale de police criminelle
- Atteintes à l'environnement et coopération internationale - La lutte à l'échelon local - Législation et environnement![]()
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François VERGEZ, Auteur | 2000Première partie : les moyens juridiques Seconde partie : La diversité des acteurs![]()
mémoire/thèse
Tarik ZEDDOU, Auteur | 2018Chapitre I - Présentation du dispositif français en matière de police de lenvironnement Chapitre II - Présentation du dispositif marocain en matière de la police de l'environnement![]()
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Guy LE BORGNE, Auteur | 1983I - La réglementation concernant la pollution en mer par les navires II - La procédure judiciaire en matière de pollution![]()
Article : texte imprimé
- Le régime juridique de l'obligation de compensation écologique - La pratique de la compensation écologique - De la relativité de la neutralité environnementale en matière de compensation écologique - Le contrat au service de la compensation[...]![]()
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Pierre BONNARD, Auteur ; Yves CAYSSIALS, Auteur ; Jacques DURAND, Auteur ; Jacques GUERIN, Auteur ; Jean-Pierre GUYOT, Auteur ; Auguste PETIT, Auteur | 1972Chapitre I - La pollution de l'eau Chapitre II - La pollution atmosphérique Chapitre III - Le bruit Chapitre IV - La protection de la nature : les parcs