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LARCIER
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Penser le casier judiciaire dans une société de l'information - Surveiller et punir... les personnes condamnées par le casier judiciaire - La dissolution du casier judiciaire dans les banques d'information - La nécessité de repenser la notion [...]texte imprimé
1. La réglementation générale 2. Les technologies 3. Aspects sectoriels 4. Autoritéstexte imprimé
Introduction : Chapitre 1. Les sources de la procédure administrative contentieuse Chapitre 2. Les caractères de la procédure administrative contentieuse Partie I. Le domaine du contentieux administratif Titre 1. La séparation des autorité[...]texte imprimé
Chapitre 1. Les jeunes délinquants sont de plus en plus violents et de plus en plus jeunes Chapitre 2. Frauder n'est pas tuer Chapitre 3. Une mère qui tue son enfant est un monstre Chapitre 4. Plus jamais ça ! Chapitre 5. Les délinquants sex[...]texte imprimé
L'ouvrage dresse un tour d'horizon du droit luxembourgeois en matière de cybercriminalité en incluant tant les infractions informatiques à proprement parler que les infractions de droit commun qui sont fréquemment commises au moyen des nouvell[...]texte imprimé
Hakim BOULARBAH, Auteur ; Jean-François VAN DROOGHENBROECK, Auteur | LARCIER | COLLECTION DE LA CONFERENCE DU JEUNE BARREAU DE BRUXELLES | 2010Les défenses en droit judiciaire : vers un ordre public procédural - Le moyen d'ordre public : la théorie classique unifiée - Évolution du régime du moyen d'ordre public - Moyens de fond et moyens de procédure Déclinatoires et exceptions assi[...]texte imprimé
Partie 1. Les bases du droit constitutionnel Partie 2. Les régimes étrangers contemporains Partie 3. Les institutions françaises de 1789 à 1958 Partie 4. La Cinquième Républiquetexte imprimé
Partie 2 - L'infraction pénale Partie 3. La responsabilité pénale Titre 1. Le jugement de responsabilité Titre 2. La qualité du responsabletexte imprimé
Partie 1: Les personnes physiques Titre préliminaire :La personnalité juridique Titre 1:l'individualisation des personnes physiques Titre 2:la protection des personnes physiques Partie 2:La famille Livre 1:Le couple Titre 1:le coupl[...]texte imprimé
1. L'approche générale 2. L'éthique robotique 3. La personnalité robot 4. La charte des droits des robots 5. Les problématiques juridiques classiques 6. Les nouveaux droits de la robotique 7. Les voitures intelligentes 8. Les drones aérie[...]texte imprimé
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Section 1. La primauté de la règle internationale et ses principes conventionnels Section 2. La loi nationale face à la négociation collective Section 3. Le contrat individuel face à l'accord collectif Partie I. L'individualisation du trava[...]texte imprimé
INTRODUCTION GENERALE PARTIE 1: Des agissements destructeurs de la dignité humaine 1. Le droit et la psychologie à la rescousse de la victime 2. A la recherche d'une définition 3. La réalité et l'ampleur du harcèlement PARTIE 2: L'Union[...]texte imprimé
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Partie 1. Présentation du droit Chapitre I. Les fondements du droit Chapitre II. La règle de droit Chapitre III. Les sources du droit Partie 2. Diversité des droits Chapitre I. La création des droits Chapitre II. La classification des dr[...]